Mentions légales
Site Internet de l’école d’art(s) de la ville de Fresnes
L’école d’art(s)
7 rue Louise Bourgeois
94260 Fresnes
01 78 68 28 31
ecoledarts@fresnes94.fr
Directrice de la publication
Marie CHAVANON
Édition, mises à jour, hébergement et maintenance
Ville de Fresnes
– service Information et Communication
– service Informatique et Téléphonie
Responsable du site internet
Etienne BOIN
Réalisation technique et graphique
Intuitiv Interactive
Gestion de contenus
Le site internet de la ville de Fresnes a été développé avec WordPress, logiciel de gestion de contenus open-source.
Droit d’auteur
Le site internet de l’école d’art(s) de la ville de Fresnes constitue une œuvre dont la ville est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Les textes, photographies, mise en page, structure, charte graphique insérés sur le site sont la propriété de la ville de Fresnes. Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du directeur de la publication.
La ville de Fresnes se réserve le droit de refuser l’utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès. Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet de la ville de Fresnes, accompagnée de l’adresse du site internet.
Responsabilité
La ville de Fresnes décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur le site de son école d’art(s).
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La ville de Fresnes ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site.
De manière générale, la ville de Fresnes décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.
Informatique et libertés
Déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : n°1159663.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant à :
école d’art(s)
7 rue Louise Bourgeois
94260 Fresnes
01 78 68 28 31
ecoledarts@fresnes94.fr
Liens hypertextes
Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre
informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par
la ville de Fresnes.
La ville de Fresnes dégage toute responsabilité
concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre
site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou
qu’elle approuve leur contenu.
La ville de Fresnes se réserve,
toutefois, le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites
diffusant notamment des informations à caractère raciste ou
pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l’image de notre
ville.
La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame).
Question, remarque
Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, utilisez le formulaire de contact sur ce site.